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La philosophie d’A.E.T CONSTRUCTIONS BOIS repose sur la volonté d’offrir la gamme de services la plus complète, la plus rigoureuse, quelque soit le profil de nos clients auxquels nous voulons offrir une construction particulière répondant strictement à ses goûts et ses besoins, et qui restera unique.

Nous vous conseillons et vous accompagnons dans tous les projets de construction de maison, réalisées en bois massif uniquement (nous ne construisons pas de maisons dites à « ossature bois » ces constructions sont pour nous un tout autre produit que nous nous refusons de considérer comme une construction en bois qu’elles ne sont pas !

 Habitations de style contemporain, habitations de style classique traditionnel, nous réalisons vos calculs de structure, vos calculs thermiques, et vos calculs dimensionnement énergétique, nous réalisons vos plans, nous procédons à votre demande de permis de construire, nous gérons toute votre maîtrise d’œuvre jusqu’à vous livrer une maison entièrement terminée.

LETTRE DE COMMANDE

Etablissement d’une esquisse en vue de la réalisation d’une maison individuelle

PARTIES CONTRACTANTES ET SITUATION DE LA CONSTRUCTION

Le Maître d’Ouvrage (client) :

❏ M/Mme …………………………. Adresse ……………………………………………..                                                                 

Téléphone…………………….Télécopie…………………….Courriel……………………

Le Maître d’Œuvre, concepteur, coordinateur des différentes entreprises intervenantes :

❏ Sarl  AET CONSTRUCTIONS BOIS      6 Moulin de Nogaret     24230  MONTCARET

Siret : 494 557 184 00012 / APE : 452B / Capital social : 440 000.00 €

Tel : 05.53.61.64.10 

Télécopie : 05.53.61.64.16

Courriel : votreadressemembreHWA@aol.com   + N° membre affilié HWA, + nom, + prénom

Adresse du terrain : …………………………………………………………………. 

Surface foncière du terrain m2 : ………………………

Estimation de la surface à construire m2 : …………….

CONDITIONS DE REALISATION DE LA MISSION

Informations communiquées par le Maître d’Ouvrage, remises à M.Bourgès Armand (N°…………….) agent commercial représentant le Maître d’Œuvre, concepteur, coordinateur, AET CONSTRUCTIONS BOIS.

• Montant de l’enveloppe financière prévisionnelle globale (hors acquisition de terrain) :……………. €TTC

• Délai souhaité de la construction:…………………… mois.

Contenu de la mission

Le Maître d’Œuvre propose au Maître d’Ouvrage une solution d’ensemble traduisant les éléments majeurs du programme et présente les dispositions techniques envisagées.

A cette fin, il précise la conception générale en plan et en volume, définit le mode d’implantation de la maison sur le terrain et précise l’organisation générale des espaces et l’articulation des pièces entres elles.

Il arrête les dimensions principales de l’ouvrage ainsi que son aspect général.

Le niveau de définition correspond généralement à des documents graphiques établis à l’échelle de 1/100e (1 cm/m)

Il établit une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux après avoir consulté toutes les entreprises sous traitantes qui seront amenées à intervenir sur le chantier en référence dont la coordination et la maîtrise d’œuvre lui est ici confiée par le Maître d’Ouvrage.

 Le Maître d’Œuvre définit  le calendrier prévisible de la réalisation des travaux de construction.

Il se prononce sur l’adéquation entre l’enveloppe financière prévisionnelle indiquée par le Maître d’Ouvrage et le coût qu’il estime nécessaire à la réalisation de l’opération.

Cette mission comporte la réalisation de l’esquisse sur les directives énoncées par le Maître d’Ouvrage et remises à l’agent commercial de la Sarl AET CONSTRUCTIONS BOIS, sa présentation au Maître d’Ouvrage, la prise en compte de ses remarques et le cas échéant une deuxième présentation. Toute présentation supplémentaire sera facturée en supplément selon un tarif proportionnel à la complexité de la nouvelle tâche exigée par le Maître d’Ouvrage. Ce tarif sera soumis à l’accord du Maître d’Ouvrage avant exécution.

Cette mission comporte également la préparation du dossier administratif de demande de Permis de Construire, sans que l’obtention de ce dernier soit une clause d’obligation de résultat.

Conformément aux articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, le maître d’œuvre dispose d’un droit moral sur son esquisse.

 Délai de réalisation de l’esquisse :………….. Jours à compter de la date de signature pour acceptation de la présente lettre de commande.

Coût de la présente mission confiée au maître d’œuvre par le maître d’ouvrage : 3520.00 Euros TTC, dont 19.60 % de TVA.

Le montant de cette mission sera immédiatement encaissé par la Sarl AET CONSTRUCTIONS BOIS sans autre préavis, dés lors que le Maître d’Ouvrage lui donne par signature des présentes, ordre d’exécuter la mission ici définie. Dans tous les  cas où la construction ne serait pas réalisée pour cas de force majeure (Impossibilité d’obtenir les crédits nécessaires à la construction ; Refus de Permis de Construire ; Opposition résultant de risques de catastrophe naturelle sur le terrain ; Modification du POS ; Ou tous autres  refus administratifs, etc.), ou par la seule volonté du Maître d’Ouvrage, le montant de la présente mission reste définitivement acquit à la société AET CONSTRUCTIONS BOIS.

Dans le cas où la construction est menée à son terme, le montant de cette mission sera intégralement déduit du montant global des travaux à exécuter tel qu’il sera fixé au contrat de construction, et ce dés le premier versement précisé au calendrier de paiements accepté par les deux parties aux termes du dit contrat de construction.

Coût provisoire prévisionnel des travaux de construction :…………………. €HT, soit………………………. €TTC pour un taux de TVA de 19,6 %

Tout Maître d’Ouvrage qui ferait exécuter des plans par le biais du bureau d’études d’AET CONSTRUCTIONS BOIS, et qui mettant fin à toute collaboration avec ces derniers ferait construire sa maison selon ces plans, se verrait poursuivi en justice et contraint au titre de la propriété intellectuelle de payer à AET CONSTRUCTIONS BOIS une somme forfaitaire équivalente à 10 % du montant total de la construction TTC évalué à l’alinéa précédent.

Fait en deux exemplaires, à……………………………. Le………../…………/………….

Signature du Maître d’œuvre                                     Signature et cachet du Maître d’ouvrage

« lu et approuvé, bon pour exécution »

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Site de construction :

Puy de Dôme, Haute Loire, Creuse Corrèze, Allier